VAILLANT AUTOMOBILE E.S.A

RALLYES TOURISTIQUES

• Organisation :
  La durée de la participation au rallye débute et s’achève aux horaires indiqués dans le formulaire d’inscription et sur les supports de communication de l’entreprise. Chaque participant doit s’assurer d’arriver à l’heure ou, du moins, de signaler son retard à l’Organisateur, s’il n’excède pas une durée de vingt minutes. L’Organisateur décide de la solution à adopter en cas d’imprévu. En cas de départ anticipé, il est obligatoire de s’adresser à l’Organisateur afin d’en obtenir l’autorisation.
  Toute activité, en dehors des horaires indiqués ou rectifiés par l’Organisateur, n’entre pas dans le cadre de l’évènement et ne dépend aucunement de la responsabilité de l’Organisateur.
  Aucun participant ne peut rejoindre le rallye en cours de route ou s’inscrire en dernière minute. Tout participant clandestin sera exclu de l’évènement.
  Il est demandé aux participants de respecter le code de la route ainsi que les autres usagers et d’adopter une conduite prudente afin d’éviter tout incident fâcheux. Le but est que chacun puisse profiter pleinement de l’expérience ; il dépend de tous que l’évènement se déroule positivement.
  Dans les zones urbaines l’Organisateur demande aux participants de ne pas engendrer de nuisances sonores ni d’adopter une conduite agressive à l’encontre des usagers plus lents. Nous nous devons de protéger l’image de notre communauté et de notre passion en évitant d’importuner les populations des lieux traversés. En zone urbaine chacun se doit de redoubler de vigilance, surtout lorsqu’il s’agit de suivre les indications du copilote.
  Chaque équipage est composé d’un conducteur et de son copilote ainsi que de leurs passagers, dans la limite des places inscrites sur la carte grise du véhicule.
  Chaque équipage reçoit un livre de route qui permet au copilote de diriger son conducteur. Il est obligatoire de suivre le tracé indiqué sur le livre de route, afin de respecter le travail réalisé par l’Organisateur et profiter pleinement de l’expérience que propose l’évènement. En cas d’erreur de direction ou de perte du livre de route, l’Organisateur se charge d’envoyer au copilote les moyens nécessaires pour se diriger jusqu’au terme du rallye.
  En fonction des évènements, chaque équipage peut également recevoir un set d’autocollants à l’effigie du rallye qui sera apposé sur le véhicule aux endroits indiqués par l’Organisateur. L’Organisateur ne peut être tenu responsable des conséquences liées à l’apposition des adhésifs règlementaires sur le véhicule.

L’Organisateur se réserve le droit de refuser la participation à l’évènement à un véhicule non conforme à un usage routier ou aux spécifications indiquées par l’Organisateur, ou présentant un état d’endommagement trop avancé.
L’Organisateur se réserve également le droit d’exclure un participant de l’ensemble des évènements en cas de motifs jugés graves par l’Organisateur.

• Responsabilité :
  L’entreprise Vaillant Automobile E.S.A décline toute responsabilité concernant les accidents, contraventions, vols, pannes ou autres incidents pouvant se produire au cours de l’événement. Les participants au rallye, conducteurs comme passagers, s’engagent à assumer leur responsabilité civile et pénale. L’Organisateur s’engage à respecter les réglementations officielles et souhaite accueillir chaque participant dans le respect et la convivialité.
  Tout comportement nuisant au bon déroulement de l’évènement sera sanctionné par une exclusion. Sont formellement interdits :
• Possession, exhibition, consommation et commerce de stupéfiants ou produits illicites
• Etat d’ébriété.
• Manque de respect et atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres participants et des membres de l’organisation.
• Exhibitionnisme, nudité, agression physique.
• Conduite dangereuse, dérapages, glisse, run, burn…
  En cas de débordement, l’Organisateur se réserve le droit de faire appel aux forces de l’ordre.
  Toute forme de publicité présente sur les véhicules et autres biens des participants et n’entrant pas dans le cadre des partenaires de l’évènement ne fera en aucun l’objet d’une participation de l’Organisateur à la visibilité engendrée. Chacun est libre de décorer son véhicule comme il l’entend en y intégrant des sponsors dans le respect des lois applicables. Mais l’Organisateur ne s’approprie en aucun cas une quelconque forme de publicité ou de partenariat avec ces derniers. L’entreprise Vaillant Automobile reste en dehors de cela et ne participe nullement à leur mise en avant dans le cadre de la visibilité offerte par l’évènement.
• Conditions d’inscription :
  Pour s’inscrire en tant que conducteur il faut être titulaire du permis de conduire en cours de validité, présenter une assurance à jour concernant le véhicule et s’assurer que son véhicule correspond aux critères définis par l’Organisateur. Le montant de l’inscription est indiqué dans le formulaire d’inscription et sur les supports de communication de l’entreprise.
  Chaque conducteur doit être accompagné d’un copilote afin de former un équipage.
  Pour s’inscrire en tant que copilote il faut être âgé de 10 ans minimum et faire une taille de 1,40m minimum. Le montant de l’inscription est indiqué dans le formulaire d’inscription et sur les supports de communication de l’entreprise.
  L’inscription en tant que passager est libre. Son montant est indiqué dans le formulaire d’inscription et sur les supports de communication de l’entreprise.
  En s’inscrivant à l’évènement, chaque participant (conducteur, copilote et passagers) accepte d’être photographié ainsi que son véhicule. Ces images pourront être utilisées dans le cadre de la communication de l’entreprise.
  En cas de raison exceptionnelle (minorité, secret lié à l’emploi, etc.) empêchant la diffusion d’images liées à votre personne, vous pouvez en informer l’Organisateur sur place le jour de l’événement
• Données personnelles :
  Les personnes inscrites au rallye disposent des droits d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à l’Entreprise Vaillant Automobile E.S.A.
• Litiges :
  En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse est reconnu compétent par le simple fait de l’inscription au rallye.

RASSEMBLEMENTS STATIQUES

• Organisation :
  Le rassemblement débute et s’achève aux horaires indiqués dans le formulaire d’inscription et sur les supports de communication de l’entreprise. Chaque participant est libre d’arriver et de repartir à l’heure qu’il souhaite. En cas d’un nombre de places limitées, les places réservées, inoccupées au terme du délai indiqué par l’Organisateur, seront ouvertes de nouveau à la réservation. L’Organisateur décide de la solution à adopter en cas d’imprévu.
  Toute activité, en dehors des horaires indiqués ou rectifiés par l’Organisateur, n’entre pas dans le cadre de l’évènement et ne dépend aucunement de la responsabilité de l’Organisateur.
  Tout participant clandestin sera exclu de l’évènement.
  Il est demandé aux participants de respecter le code de la route ainsi que les autres usagers et d’adopter une conduite prudente afin d’éviter tout incident fâcheux. Le but est que chacun puisse profiter pleinement de l’expérience ; il dépend de tous que l’évènement se déroule positivement. Nous nous devons de protéger l’image de notre communauté et de notre passion en évitant d’importuner les personnes étrangères à l’évènement, particulièrement aux abords du lieu de rassemblement.
  L’Organisateur se réserve le droit de refuser la participation à l’évènement à un véhicule non conforme aux spécifications indiquées par l’Organisateur ou présentant un état d’endommagement trop avancé. Concernant les véhicules non homologués route, un transport sur plateau est vivement conseillé. Dans ce cas, il faut en informer l’Organisateur en remplissant la case dédiée dans le formulaire d’inscription.
  L’Organisateur se réserve également le droit d’exclure un participant de l’ensemble des évènements en cas de motifs jugés graves par l’Organisateur.
• Responsabilité :
  L’entreprise Vaillant Automobile E.S.A décline toute responsabilité concernant les accidents, contraventions, vols, pannes ou autres incidents pouvant se produire au cours de l’événement. Les participants au rassemblement, exposants comme visiteurs, s’engagent à assumer leur responsabilité civile et pénale. L’Organisateur s’engage à respecter les réglementations officielles et souhaite accueillir chaque participant dans le respect et la convivialité.
  Tout comportement nuisant au bon déroulement de l’évènement sera sanctionné par une exclusion. Sont formellement interdits :
• Possession, exhibition, consommation et commerce de stupéfiants ou produits illicites
• Etat d’ébriété.
• Manque de respect et atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres participants et des membres de l’organisation.
• Exhibitionnisme, nudité, agression physique.
• Conduite dangereuse, dérapages, glisse, runs, burns…
  En cas de débordement, l’Organisateur se réserve le droit de faire appel aux forces de l’ordre.
  Toute forme de publicité présente sur les véhicules et autres biens des participants et n’entrant pas dans le cadre des partenaires de l’évènement ne fera en aucun l’objet d’une participation de l’Organisateur à la visibilité engendrée. Chacun est libre de décorer son véhicule comme il l’entends en y intégrant des sponsors dans le respect des lois applicables. Mais l’Organisateur ne s’approprie en aucun cas une quelconque forme de publicité ou de partenariat avec ces derniers. L’entreprise Vaillant Automobile reste en dehors de cela et ne participe nullement à leur mise en avant dans le cadre de la visibilité offerte par l’évènement.
• Conditions d’inscription :
  Pour s’inscrire en tant qu’exposant il faut être titulaire du permis de conduire en cours de validité, présenter une assurance à jour concernant le véhicule et s’assurer que son véhicule correspond aux critères définis par l’Organisateur (excepté les prototypes non homologués). Le montant de l’inscription est indiqué dans le formulaire d’inscription et sur les supports de communication de l’entreprise.
  Pour les visiteurs l’entrée peut être payante en fonction des évènements. Dans ce cas, le montant de l’entrée est annoncé sur les supports de communication de l’entreprise et se règle sur place. Elle ne nécessite pas d’inscription.
  En s’inscrivant à l’évènement, chaque participant (exposants et visiteurs) accepte d’être photographié ainsi que son véhicule. Ces images pourront être utilisées dans le cadre de la communication de l’entreprise.
  En cas de raison exceptionnelle (minorité, secret lié à l’emploi, etc.) empêchant la diffusion d’images liées à votre personne, vous pouvez en informer l’Organisateur sur place le jour de l’événement
• Données personnelles :
  Les personnes inscrites au rassemblement disposent des droits d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à l’Entreprise Vaillant Automobile E.S.A.
• Litiges :
  En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse est reconnu compétent par le simple fait de l’inscription au rassemblement.